Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCISCO MARIA DE NAPOLES
SOCIETE DES VINS GUEVEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1707860
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2001

Présentation de la marque FRANCISCO MARIA DE NAPOLES

Déposée le 26 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCISCO MARIA DE NAPOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS GUEVEL domicilié(e) 119, avenue de Ty-Boys, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque FRANCISCO MARIA DE NAPOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCISCO MARIA DE NAPOLES est expirée depuis le 26 novembre 2001.

SOCIETE DES VINS GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : OSTRISEC , BLASON D'HERMINES , BONUM VINUM , SANTA ROSA , LE VIEUX DRUIDE , OLIVE COUCHOUROU , TENDRE CEPS , MARQUIS DE LA VICOMTE , COEUR D'OR , VELOUTE ROYAL


SOCIETE DES VINS GUEVEL, société anonyme - 119, avenue de Ty-Boys, 29000 QUIMPER - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

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